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Marques déposées par monsieur Jean-François Pellé
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LA PIECE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PIECE
M. Jean-François Pellé

Numéro de dépôt :
3988159
Date de dépôt :
06/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2023
LA PIECE de Jean-François Pellé

Présentation de la marque LA PIECE

Déposée par voie électronique le 6 mars 2013 par monsieur Jean-François Pellé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PIECE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est monsieur Jean-François Pellé domicilié(e) 19 rue Nollet - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François Pellé domicilié(e) 19 rue Nollet - 75017 - Paris - France.

La marque LA PIECE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PIECE est expirée depuis le 6 mars 2023.

Jean-François Pellé a également déposé les autres marques suivantes : La pièce , P FR


M. Jean-François Pellé - 19 rue Nollet - 75017 - Paris - France


M. Jean-François Pellé - 19 rue Nollet - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Produits de l'imprimerie / impressions / imprimés ; carton ; catalogues ; flyers / tracts ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; boites en carton ou en papier ; cartes postales ; prospectus ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage / sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements ; bandanas (foulards) ; bonneterie ; chemises ; bretelles ; caleçons ; maillots de bain / costumes de bain ; chapeaux ; chaussettes ; costumes ; cravates ; écharpes ; foulards ; gilets ; jupes ; jupes-shorts ; layettes ; leggins (pantalon) ; maillots ; manteaux ; pantalons ; parkas ; pull-overs ; tee-shirts ; vestes ; vareuses ; uniformes ;

Chiffres ou lettres pour marquer le linge ; articles de mercerie * à l'exception des fils ; motifs à appliquer (mercerie) ; pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie) ; épaulettes pour vêtements.